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Titre :

12 NOVEMBRE 2009. - Arrêté ministériel établissant le programme de construction de base pour un centre sportif multifonctionnel dans le cadre dun mouvement de rattrapage en matière d'infrastructure sportive par le biais du financement alternatif (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. M

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Arrêté(s) d’exécution :

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Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)