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27 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon adoptant la liste des zones de loisirs visée à l'article 103 du décret du 30 avril 2009 modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine, le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et le décret du 11 mars 2004 relatif aux infrastructures d'accueil des activités économiques

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. La liste prévue à l'article 103 du décret du 30 avril 2009 modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine, le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et le décret du 11 mars 2004 relatif aux infrastructures d'accueil des activités économiques, est adoptée par le Gouvernement et comporte actuellement les zones de loisirs suivantes sur le territoire communal de :

Commune	Nom de l'équipement
ANHEE	Le Clavia à Maredret
	Domaine " Les Respes " à Denée
AYWAILLE	Domaine du Chant d'Oiseaux (pls allées) 4920 Aywaille
	Gibet de Harzé à 4920 Aywaille
	Le Val du Promontoire (pls allées) 4920 Sougné-Remouchamps
CERFONTAINE	Domaine de Revleumont
CHIMAY	Le Val d'Oise
COUVIN	Domaine de la Forestière
	Domaine du Camp Royal
DURBUY	Les Macralles
	Le Val de l'Ourthe
	Inzepré
	Les Mignées
ESTINNES	Chêne-Houdiez
	Domaine de Pincemaille
FROIDCHAPELLE	Le Cul de Cheval - Vergnies
	Le Bosquet - Fourbechies
	Le Chénia - Fourbechies
HASTIERE	Bois de Lens
	Relax-Meuse
	Eden Haute-Meuse
	Mont Meuse
	Les Journaux
	Grand Trone
METTET	Parc résidentiel du Lac de Bambois
ONHAYE	Domaine Mayeur François à Onhaye
PHILIPPEVILLE	Domaine de la Forêt à Neuville
	Domaine du Bois de Roly à Roly
	Domaine des Valisettes à Neuville
	Domaine de la Gueule du Loup à Sautour
RAMILLIES	Domaine du Grand Warichet
	Domaine du Gestiaux
SOMME-LEUZE	Domaine du Stoqueux
	Domaine du Pierreux
SPRIMONT	Domaine Hautes-Fagnes Relax
WALCOURT	Bois de Thy à Laneffe
WASSEIGES	Clos du Lac (partie)
YVOIR	La Gayolle

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de l'entrée en vigueur du décret du 30 avril 2009 modifiant le Code wallon de l'Aménagement du Territoire, de l'Urbanisme et du Patrimoine, le décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement et le décret du 11 mars 2004 relatif aux infrastructures d'accueil des activités économiques.

Art. 3. Le Ministre du Développement territorial est chargé de l'exécution du présent arrêté
  Namur, le 27 mai 2009.
  Le Ministre-Président,
  R. DEMOTTE
  Le Ministre du Logement, des Transports et du Développement territorial,
  A. ANTOINE