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Titre :

20 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant répartition des droits de tirage du " Stedenfonds " (Fonds des Villes) pour l'année 2009

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Conformément aux dispositions de l'article 6 du décret réglant le fonctionnement et la répartition du "Vlaams Stedenfonds", un droit de tirage de 12.412.400 euros est accordé à la Commission communautaire flamande.

Art. 2. Conformément aux articles 8 et 9 du décret, les droits de tirage du "Stedenfonds" pour l'année 2009 sont répartis comme suit :

  
  

	Droit de tirage en euros
ANTWERPEN	52.677.150
GENT	26.608.610
AALST	2.387.311
BRUGGE	3.498.828
GENK	5.467.773
HASSELT	2.098.762
KORTRIJK	2.340.336
LEUVEN	3.008.105
MECHELEN	3.781.211
OOSTENDE	4.134.015
ROESELARE	1.658.844
SINT-NIKLAAS	2.066.698
TURNHOUT	1.283.957
Total	111.011.600

  Bruxelles, le 20 mars 2009.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  K. PEETERS
  Le Ministre flamand des Affaires intérieures, de la Politique des Villes, du Logement et de l'Intégration civique,
  M. KEULEN