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27 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand portant exécution du décret du 13 juillet 2007 portant organisation du soutien éducatif(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 29-01-2014 et mise à jour au 29-01-2014)

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <DCFL 2013-11-29/20, art. 23,4°, 002; En vigueur : 01-04-2014>