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Titre :

11 DECEMBRE 2008. - Arrêté Ministériel portant l'agrément de l'ASBL "Centrum Islamonderwijs Vlaanderen" (Centre de l'enseignement d'Islam en Flandre) comme une instance reconnue des religions reconnues. (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. M

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Arrêté(s) d’exécution :

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Article M. Pour le texte, voir version néerlandaise.