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Titre :

4 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux conditions d'admission à l'éducation des adultes (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-11-2009 et mise à jour au 27-08-2019)

Table des matières :

Art. 1-4
ANNEXES.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

2010035518  2010035588  2018010354  2019041763 

Articles :

Article 1er.
  <Abrogé par AGF 2019-07-19/18, art. 23, 005; En vigueur : 01-09-2019>

Art.2. Par application de l'article 35, § 2, 2°, du même décret, les attestations donnant accès aux modules organisés de façon séquentielle sont fixées à l'annexe II au présent arrêté.

Art.3. Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2009.

Art.4. Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

ANNEXES.
Art. N.
  <Abrogé par AGF 2017-12-22/42, art. 3, 004; En vigueur : 01-12-2017>