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Titre :

13 OCTOBRE 2009. - Arrêté de l'administrateur général de l'OVAM (Société publique flamande des Déchets) établissant la liste des prospections descriptives, des assainissements et entretien des sols dont l'exécution sera entamée ou continuée d'office en 2010. (TRADUCTION)

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Art. M

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Arrêté(s) d’exécution :

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Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)