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8 MAI 2009. - Décret portant approbation des normes révisées de la communication des autorités flamandes(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-07-2016 et mise à jour au 13-07-2016)

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[Abrogé] <DCFL 2016-06-17/17, art. 12,2°, 002; En vigueur : 23-07-2016>