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Titre :

15 MAI 2009. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les critères de programmation complémentaires et les normes d'agréation auxquels les programmes de soins pathologie cardiaque B doivent répondre pour être agréés

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Arrêté(s) d’exécution :

2010035191 

Articles :

[Abrogé par] <AGF 2010-01-15/10, art. 1, 002; En vigueur : 28-03-2010>