Détails

Liens externes :

Justel
Reflex
Moniteur pdf

Titre :

11 MAI 2009. - Arrêté du secrétaire général fixant l'organigramme du département de l'Enseignement et de la Formation (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-01-2012 et mise à jour au 12-01-2012)

Table des matières :

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

2012200013 

Articles :

[Abrogé par] <AGF 2011-12-23/10, art. 12, 002; En vigueur : 01-01-2012>