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Titre :

23 FEVRIER 2009. - Arrêté ministériel adaptant le délai dans lequel il peut être mis un terme au contrat liant le sportif amateur non rémunéré et l'association sportive "Vlaamse Snookerfederatie VZW" (Pas de version française, voir version néerlandaise)

Table des matières :

Art. M

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Arrêté(s) d’exécution :

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Article M. (NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)