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Titre :

12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1999 relatif au brevet de pilote de port (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1999036288 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'annexe II auprès de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1999 relatif au brevet de pilote de port est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art.2. Le Ministre flamand ayant les ports dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 12 décembre 2008.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Ministre flamand des Réformes institutionnelles, des Affaires administratives, de la Politique extérieure, des Médias, du Tourisme, des Ports, de l'Agriculture, de la Pêche en mer, et de la Ruralité,
  K. PEETERS

ANNEXE.
Art. N. Annexe. Brevet de pilote de port.
  (Formulaire non reprise pour des motifs techniques, voir M.B 15-01-2009, P. 2551).