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Titre :

12 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juillet 2004 relatif au brevet de maître d'équipage (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2004036386 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'annexe II auprès de l'arrêté du Gouvernement flamand du 14 juillet 2004 relatif au brevet de maître d'équipage est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art.2. Le Ministre flamand ayant les ports dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 12 décembre 2008.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Ministre flamand des Réformes institutionnelles, des Affaires administratives, de la Politique extérieure, des Médias, du Tourisme, des Ports, de l'Agriculture, de la Pêche en mer et de la Ruralité,
  K. PEETERS

ANNEXE.
Art. N. Annexe. Brevêt de Maitre d 'équipage.
  (Formulaire non reprise pour des motifs techniques, voir M.B 15-01-2009, P. 2547).