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26 MARS 2009. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des masters complémentaires conjoints créés à titre probatoire à partir de l'année académique 2009- 2010 pour une période de cinq ans

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. Les nouveaux grades de master complémentaire qui peuvent être créés à partir de l'année académique 2009-2010 en vertu de l'article 40, § 2, du décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les universités, ainsi que les institutions qui sont habilitées à les organiser figurent en annexe.

Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année académique 2009-2010.

Art.3. La Ministre qui a l'Enseignement supérieur dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 26 mars 2009.
  Pour le Gouvernement de la Communauté française :
  La Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur,
  de la Recherche scientifique et des Relations internationales,
  Mme M.-D. SIMONET


ANNEXE.
Art. N. Annexe : Masters complémentaires conjoints créés à titre probatoire à partir de l'année académique 2009-2010 pour 5 ans

  
  

Domaine/Intitulé	Institution(s) organisatrice(s)
Sciences psychologiques et de l'éducation
Théories psychanalytiques	Académie universitaire " Louvain ", Académie Wallonie-Bruxelles et Académie universitaire " Wallonie-Europe ",

  Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 26 mars 2009 fixant la liste des masters complémentaires conjoints créés à titre probatoire à partir de l'année académique 2009 - 2010 pour une période de 5 ans.
  La Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales,
  Mme M.-D. SIMONET