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Titre :

3 MARS 2009. - Arrêté ministériel portant agrément définitif d'un cercle de médecins généralistes

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1er. L'association sans but lucratif mentionnée ci-après reçoit un agrément définitif en qualité de cercle de médecins généralistes pour la zone de médecins généralistes reprise sous son nom :
  Cercle de Médecins généralistes de Jupille-sur-Meuse : Jupille-sur- Meuse.

Art. 2. Le présent arrêté produit ses effets au 15 décembre 2008.
  Bruxelles, le 3 mars 2009.
  Mme L. ONKELINX