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Titre :

2 FEVRIER 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1995 concernant les aliments pour animaux destinés à une alimentation particulière.

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. La rubrique 1 de la partie B de l'annexe de l'arrêté royal du 20 juillet 1995 concernant les aliments pour animaux destinés à une alimentation particulière, modifié par les arrêtés royaux des 8 février 1999, 14 octobre 2002 et 7 juillet 2008, est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art.2. La Ministre qui a l'Agriculture dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 2 février 2009.
  ALBERT
  Par le Roi :
  La Ministre de l'Agriculture,
  Mme S. LARUELLE

ANNEXE.
Art. N. Partie B. Liste des destinations :
  (Liste non reprise pour motifs techniques. Voir M.B. 12-02-2009, p. 12144).
  Vu pour être annexé à notre arrêté du 2 février 2009 modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1995 concernant les aliments pour animaux destinés à une alimentation particulière.
  ALBERT
  Par le Roi :
  La Ministre de l'Agriculture,
  Mme S. LARUELLE.