28 AVRIL 2009. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 janvier 2009 modifiant l'article 24, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
Art. 1-3
Article 1er. Le texte de l'article 1er, 1°, de l'arrêté royal du 26 janvier 2009 modifiant l'article 24, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités est remplacé par le texte ci-après :
" 5/MICROBIOLOGIE
549010-549021
Hémoculture avec identification des germes isolés . . . . . B 600
(Maximum 1) Classe 19
549032-549043
Hémoculture anaérobie avec identification des germes isolés . . . . . B 600
(Maximum 1) Classe 19
549312-549323
Culture aérobie d'urine avec identification des germes isolés . . . . . B 200
(Maximum 1) Classe 12 (Règle de cumul 70)
549511-549522
Examen cytologique du liquide céphalo-rachidien : numération des leucocytes . . . . . B 250
(Maximum 1) Classe 13
549533-549544
Examen cytologique du liquide céphalo-rachidien : formule leucocytaire . . . . . B 500
(Maximum 1) Classe 18
549555-549566
Examen microbiologique microscopique après coloration double du liquide céphalo-rachidien . . . . . B 400
(Maximum 1) Classe 16
549570-549581
Recherche microscopique de mycobactéries dans le liquide céphalo-rachidien . . . . . B 400
(Maximum 1) Classe 16
549813-549824
Recherche de parasites, après enrichissement, dans les selles . . . . . B 400
(Maximum 1) Classe 16
549872-549883
Recherche de Cryptosporidium, après enrichissement, dans les selles . . . . . B 400
(Maximum 1) Classe 16
549894-549905
Recherche de Microsporidia . . . . . B 1000
(Maximum 1) (Règle diagnostique 78) Classe 23
549835-549846
Mise en culture bactériologique comportant au moins la recherche de Salmonella, Shigella, Yersinia et Campylobacter avec identification des germes dans les selles . . . . . B 600
(Maximum 1) Classe 19
549850-549861
Culture de Clostridium difficile et recherche des toxines A ou B du Clostridium difficile dans les selles . . . . . B 800
(Maximum 1) (Règle diagnostique 37) Classe 21
550012-550023
Numération et mobilité des spermatozoïdes dans le sperme . . . . . B 250
(Maximum 1) Classe 13
550115-550126
Capacitation de spermatozoïdes . . . . . B 12000
(Maximum 1) (Règle de diagnostique 80) Classe 38
550034-550045
Examen morphologique du sperme après coloration . . . . . B 350
(Maximum 1) Classe 15
550314-550325
Mise en culture d'un frottis de gorge en cas de suspicion d'angine bactérienne . . . . . B 250
(Maximum 1) Classe 13
550336-550340
Mise en culture aérobie d'expectorations ou d'aspirations bronchiques et d'échantillons des voies respiratoires supérieures à l'exception du frottis de gorge . . . . . B 300
(Maximum 1) (Règle de cumul 115) Classe 14
550292-550303
Culture quantitative d'aspirat endotrachéal chez un patient intubé . . . . . B450
(Maximum 1) (Règle de cumul 115) Classe 17
550351-550362
Mise en culture aérobie de liquide de lavage bronchoalvéolaire (LBA) ou de frottis bronchique protégé ("protected specimen brush") . . . . . B450
(Maximum 1) Classe 17
550373-550384
Mise en culture aérobie de pus (à l'exclusion des secrétions vaginales), exsudats, de liquides de ponction et de biopsies . . . . . B400
(Maximum 1) Classe 16
550395-550406
Culture aérobie d'échantillons vaginaux ou uréthraux, ou de sperme . . . . . B350
(Maximum 1) Classe 15
550056-550060
Recherche du Streptocoque agalactiae (GBS) par une technique d'enrichissement sur milieu sélectif d'un échantillon vaginorectal . . . . . B350
(Maximum 1) (Règle diagnostique 82) Classe 15
550211-550222
Recherche d'acide nucléique de Mycobacterium avium intracellulaire . . . . . B2000
(Maximum 1) (Règle diagnostique 73) Classe 28
550410-550421
Mise en culture anaérobie de pus, liquide LBA, liquides de ponction (à l'exclusion des échantillons vaginaux et des voies respiratoires supérieures, urines et selles) . . . . . B300
(Maximum 1) Classe 14
550432-550443
Identification de germes strictement anaérobies (jusqu'au niveau de l'espèce), dans le pus, liquide LBA, liquides de ponction (à l'exclusion des échantillons vaginaux, des voies respiratoires supérieures et les urines et selles) . . . . . B600
(Maximum 1) Classe 19
550454-550465
Culture de mycobactéries . . . . . B600
(Maximum 1) Classe 19
550476-550480
Identification de Mycobacterium tuberculosis . . . . . B400
(Maximum 1) Classe 16
550491-550502
Identification de mycobactéries autres que Mycobacterium tuberculosis . . . . . B600
(Maximum 1) Classe 19
550513-550524
Mise en culture et identification de mycoplasmes . . . . . B250
(Maximum 1) Classe 13
550535-550546
Culture de champignons (à l'exclusion des levures) . . . . . B200
(Maximum 1) Classe 12
550550-550561
Identification de champignons . . . . . B250
(Maximum 1) Classe 13
550830-550841
Identification de levures (à l'exclusion de Candida albicans) . . . . . B250
(Maximum 1) Classe 13
550572-550583
Culture de champignons provenant de la peau ou des phanères . . . . . B200
(Maximum 1) Classe 12
550594-550605
Identification de champignons provenant de la peau ou des phanères . . . . . B250
(Maximum 1) Classe 13
550616-550620
Culture de levures, y compris l'identification de Candida albicans . . . . . B150
(Maximum 1) Classe 10
550631-550642
Culture de virus provenant du sang ou du liquide céphalorachidien ou du liquide LBA ou de prélèvements ou liquides nasopharyngiens, y compris l'identification, par échantillon . . . . . B1400
(Maximum 1) (Règle de cumul 114) Classe 25
550653-550664
Culture de virus provenant d'autres échantillons que ceux cités à la prestation 550631-550642, y compris l'identification . . . . . B1000
(Maximum 1) Classe 23
550675-550686
Culture de Chlamydia . . . . . B600
(Maximum 1) (Règles de cumul 116, 323) Classe 19
550933-550944
Recherche d'acide nucléique de Mycobacterium tuberculosis dans un échantillon respiratoire positif aux bactéries acido-résistantes après examen microscopique ou culture en milieu liquide . . . . . B2000
(Maximum 1) (Règle diagnostique 67) Classe 28
550690-550701
Détermination de la sensibilité des mycobactéries aux antibiotiques : le premier antibiotique . . . . . B400
(Maximum 1) Classe 16
550712-550723
Détermination de la sensibilité des mycobactéries aux antibiotiques : à partir du deuxième antibiotique . . . . . B175
(Maximum 5) Classe 11
550734-550745
Détermination de la sensibilité aux agents antibactériens de germes aérobies, autres que les mycobactéries, après identification . . . . . B400
(Maximum 1) Classe 16
550756-550760
Détermination de la sensibilité aux agents antibactériens des germes anaérobies, autres que les mycobactéries, après identification (à l'exclusion d'échantillons vaginaux, d'urine, de selles et d'expectorations) . . . . . B400
(Maximum 1) Classe 16
550852-550863
Détermination de la sensibilité aux agents antibactériens des germes aérobies, autres que les mycobactéries, après identification d'un deuxième isolat du sang, ou d'une ponction . . . . . B250
(Maximum 1) Classe 13
550874-550885
Détermination de la concentration minimale inhibitrice d'agents antibactériens pour des germes isolés du sang ou du liquide céphalorachidien, par antibiotique . . . . . B400
(Maximum 3) (Règle diagnostique 52) Classe 16
550896-550900
Détermination de la production de bêta-lactamase en cas d'isolement d'Haemophilus influenzae ou de Neisseria gonorrhea . . . . . B200
(Maximum 1) Classe 12
550071-550082
Détermination de l'activité de produits inhibant les levures ou mycoses à partir d'isolats provenant de sites normalement stériles . . . . . B400
(Maximum 3) Classe 16
550911-550922
Recherche de Neisseria gonorrheae par une technique d'amplification moléculaire . . . . . B400
(Maximum 1) (Règle de cumul 70) Classe 16
550955-550966
Détermination de la concentration minimale inhibitrice d'agents antibactériens pour des germes isolés provenant de sites normalement stériles, autres que le sang, le liquide céphalo-rachidien ou les urines . . . . . B400
(Maximum 1) (Règle diagnostique 75) Classe 16
550093-550104
Détermination de la concentration minimale inhibitrice d'antibiotiques pour Helicobacter pylori en cas d'échec de l'antibiothérapie . . . . . B400
(Maximum 3) Classe 16
550771-550782
Examen cytologique des liquides de ponction avec numération des leucocytes et formule leucocytaire . . . . . B700
(Maximum 1) Classe 20
550793-550804
Culture de Toxoplasma gondiï . . . . . B600
(Maximum 1) (Règle diagnostique 72) Classe 19
550970-550981
Recherche semi-quantitative d'antigène du Cytomegalovirus dans le sang . . . . . B1400
(Maximum 1) (Règle de cumul 114) (Règle diagnostique 78) Classe 25
550815-550826
Recherche de parasites dans des échantillons autres que les selles et que le sang . . . . . B200
(Maximum 1) Classe 12
550233-550244
Confirmation de l'Hépatite C par amplification moléculaire, lors d'un résultat sérologique positif, en vue d'un traitement antiviral . . . . . B2000
(Maximum 1) Classe 28
550255-550266
Recherche de Chlamydia trachomatis par amplification moléculaire . . . . . B1000
(Maximum 1) (Règle diagnostique 77) (Règle de cumul 116) Classe 23 ".
Art.2. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Art. 3. Notre Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 28 avril 2009.
ALBERT
Par le Roi :
La Ministre des Affaires sociales et de la Santé publique,
Mme L. ONKELINX