23 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2002021422 | 10 SEPTEMBRE 2002. - Arrêté ministériel fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-11-2002 et mise à jour au 23-06-2011) |
| 2009021084 | 23 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique |
| Numac | Titre |
|---|---|
| 2013021064 | 10 JUIN 2013. - Arrêté ministériel portant exécution partielle de l'article 57, § 4, de l'arrêté royal du 25 février 2008 fixant le statut du personnel scientifique des établissements scientifiques fédéraux en ce qui concerne l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique |
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