23 JUILLET 2009. - Arrêté ministériel fixant l'organigramme de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique
Art. 1-4
Article 1er. L'organigramme de l'Institut royal des Sciences naturelles de Belgique est fixé comme suit :
1° une direction générale;
2° une direction d'appui;
3° quatre directions opérationnelles thématiques, à savoir :
- Taxonomie et Phylogénie;
- Milieux naturels;
- Terre et Histoire de la Vie;
- Publics.
Art.2. L'article 1er, 5°, de l'arrêté ministériel du 10 septembre 2002 fixant les organigrammes des établissements scientifiques fédéraux relevant du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions est abrogé.
Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du mois qui suit sa publication au Moniteur belge.
Art. 4. Le Président du Service public fédéral de Programmation Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 23 juillet 2009.
Mme S. LARUELLE