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Titre :

24 MARS 2009. - Arrêté ministériel portant agrément d'un établissement pour le prélèvement, la préparation, la conservation et la distribution du sang et des dérivés sanguins labiles d'origine humaine

Table des matières :

Art. 1

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Article unique. L'agrément visé à l'article 4 de la loi du 5 juillet 1994 relative au sang et aux dérivés du sang d'origine humaine, est octroyé du 1er avril 2009 au 31 mars 2011, au Bloedtransfusiedienst van het AZ Sint-Jan AV, Ruddershove 10, à 8000 Brugge.
  Bruxelles, le 24 mars 2009.
  Mme L. ONKELINX