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Titre :

27 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal relatif aux comptes consolidés des entreprises d'assurances et des entreprises de réassurances (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-03-2011 et mise à jour au 11-05-2023)

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <AR 2023-04-16/04, art. 6, 003; En vigueur : 11-05-2023>