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Titre :

20 SEPTEMBRE 2009. - Arrêté royal relatif à l'émission en 2009 de pièces commémoratives de 2 euros, à l'occasion du 200 e anniversaire de la naissance de Louis Braille



Table des matières :


Art. 1-4



Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :



Arrêté(s) d’exécution :



Articles :

Article 1er. A l'occasion du 200.e anniversaire de la naissance de Louis Braille sont émises des pièces commémoratives de 2 euros.

Art.2. Les pièces visées à l'article 1er ont les mêmes spécifications techniques que les pièces de 2 euros qui sont frappées en exécution de l'arrêté royal du 12 décembre 2001 relatif à l'émission de la première série de pièces libellées en euro.
  Par dérogation à l'alinéa 1er, la face nationale de ces pièces porte l'effigie de Louis Braille, de face, entourée par l'inscription " LOUIS BRAILLE ", quelques points formant les initiales " LB " en alphabet braille, les années 1809 et 2009 et l'indication de nationalité " BE ".

Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 4. Le Ministre qui a les Finances dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 20 septembre 2009.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre des Finances,
  D. REYNDERS