20 OCTOBRE 2009. - Arrêté ministériel déterminant les formations destinées à l'obtention de brevets organisées en 2010 par les centres provinciaux de formation des services publics d'incendie (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-12-2009 et mise à jour au 11-10-2010)
Art. 1-12
Article 1er. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province d'Anvers est chargé d'organiser en 2010 les formations relatives aux brevets suivants :
1° Sapeur-pompier;
2° Caporal;
3° Sergent;
4° Adjudant;
5° Officier;
6° Technicien en prévention de l'incendie;
7° Gestion de situation de crise;
8° Chef de service.
Art.2. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province du Brabant wallon est chargé d'organiser en 2010 les formations relatives aux brevets suivants :
1° Sapeur-pompier;
2° Caporal;
3° Sergent.
Art.3. Le centre de formation des pompiers de Bruxelles est chargé d'organiser en 2010 les formations relatives aux brevets suivants :
1° Sapeur-pompier;
2° Caporal;
3° Adjudant;
4° Officier;
5° Gestion de situation de crise.
Art.4.Le centre de formation des services publics d'incendie de la province de Hainaut est chargé d'organiser en 2010 les formations relatives aux brevets suivants :
1° Sapeur-pompier;
2° Caporal;
3° Sergent;
4° Adjudant;
5° Officier;
6° Technicien en prévention de l'incendie;
[1 7° Chef de service.]1
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(1)<AM 2010-09-27/02, art. 1, 002; En vigueur : 21-10-2010>
Art.5. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province de Liège est chargé d'organiser en 2010 les formations relatives aux brevets suivants :
1° Sapeur-pompier;
2° Caporal;
3° Sergent;
4° Adjudant;
5° Officier;
6° Chef de service.
Art.6. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province du Limbourg est chargé d'organiser en 2010 les formations relatives aux brevets suivants :
1° Sapeur-pompier;
2° Caporal;
3° Sergent.
Art.7.Le centre de formation des services publics d'incendie de la province de Luxembourg est chargé d'organiser en 2010 les formations relatives aux brevets suivants :
1° Sapeur-pompier;
2° [1 Sergent]1 .
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(1)<AM 2010-09-27/02, art. 2, 002; En vigueur : 21-10-2010>
Art.8. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province de Namur est chargé d'organiser en 2010 les formations relatives aux brevets suivants :
1° Sapeur-pompier;
2° Caporal;
3° Sergent;
4° Adjudant.
Art.9.Le centre de formation des services publics d'incendie de la province de Flandre orientale est chargé d'organiser en 2010 les formations relatives aux brevets suivants :
1° Sapeur-pompier;
[1 1°/1 Caporal;]1
2° Sergent;
3° [2 Adjudant]2 ;
4° [2 Officier]2 .
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(1)<AM 2010-09-27/02, art. 3, 002; En vigueur : 21-10-2010>
(2)<AM 2010-09-27/02, art. 4, 002; En vigueur : 21-10-2010>
Art.10. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province du Brabant flamand est chargé d'organiser en 2010 les formations relatives aux brevets suivants :
1° Sapeur-pompier;
2° Caporal;
3° Sergent;
4° Adjudant;
5° Officier;
6° Technicien en prévention de l'incendie;
7° Gestion de situation de crise;
8° Chef de service.
Art.11. Le centre de formation des services publics d'incendie de la province de Flandre occidentale est chargé d'organiser en 2010 les formations relatives aux brevets suivants :
1° Sapeur-pompier;
2° Officier.
Art. 12. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2010.
Bruxelles, le 20 octobre 2009.
Mme A. TURTELBOOM