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Titre :

29 AOUT 2009. - Arrêté royal organisant les cours de formation relatifs au brevet I pour les agents opérationnels de la Protection civile(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-07-2018 et mise à jour au 19-07-2018)

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1986001443 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <AR 2018-06-29/06, art. 98,4°, 002; En vigueur : 01-01-2019>