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Titre :

21 NOVEMBRE 2008. - Décret relatif au soutien des arts du cirque en Flandre (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 31-12-2013 et mise à jour au 02-04-2019)



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Arrêté(s) d’exécution :

2009201799  2015035965 



Articles :

[Abrogé] <DCFL 2019-03-01/31, art. 26, 003; En vigueur : 01-01-2021>