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Titre :

12 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif au dossier multidisciplinaire dans les centres d'encadrement des élèves (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-08-2015 et mise à jour au 06-08-2018)

Table des matières :

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2001035814 

Arrêté(s) d’exécution :

2015036084  2017040631  2018013016 

Articles :

[Abrogé par] <AGF 2018-06-01/10, art. 30,3°, 005; En vigueur : 01-09-2018>