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Titre :

18 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant une liste des indicateurs généraux de résultats pour le Fonds d'encouragement enseignement supérieur pour la période 2008-2011 (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 13-02-2017 et mise à jour au 13-02-2017)

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[Abrogé] <DCFL 2016-12-23/71, art. 4,172°, 002; En vigueur : 01-01-2017>