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Titre :

27 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant les objectifs pour le programme de formation "orientation sociale" au sein du parcours d'intégration civique primaire (TRADUCTION)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 19-07-2019 et mise à jour au 19-07-2019)

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <AGF 2019-04-26/49, art. 20,3, 002; En vigueur : 29-07-2019>