27 JUIN 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant certains arrêtés du Gouvernement flamand relatifs aux projets temporaires dans l'enseignement fondamental et secondaire. (Traduction) (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entréee en vigueur par DCFL2008-07-10/55, art. 2)
CHAPITRE Ier. - Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 juin 2006 relatif à l'organisation de projets temporaires dans l'enseignement fondamental et secondaire.
Art. 1-3
CHAPITRE II. - Modification à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 octobre 2007 relatif à l'organisation de projets temporaires sur le plan du choix des études et de l'orientation professionnelle et sur le plan de l'apprentissage sur le lieu du travail.
Art. 4-5
CHAPITRE III. - Modifications à l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 octobre 2007 portant approbation des projets temporaires sélectionnés sur le plan du choix des études et de l'orientation professionnelle et sur le plan de l'apprentissage sur le lieu du travail.
Art. 6-8
CHAPITRE IV. - Modifications à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er février 2008 portant approbation des projets temporaires sélectionnés sur le plan du choix des études et de l'orientation professionnelle et sur le plan de l'apprentissage sur le lieu du travail.
Art. 9-11
CHAPITRE V. - Dispositions finales.
Art. 12-13
ANNEXES.
Art. N1-N2