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3 MARS 2008. - Arrêté ministériel déterminant pour la Région flamande et pour l'exercice d'imposition 2008 du coefficient, mentionné à l'article 255, troisième alinéa, du Code des impôts sur les revenus 1992 et à la réduction, mentionnée à l'article 257, § 1, 2°, du Code des impôt sur les revenus 1992 (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. M

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Articles :

Article M. Pour le texte, voir version néerlandaise.