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Titre :

5 DECEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand fixant le coefficient de la redevance en matière de l'exploitation de gravier pour 2009 (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. Le coefficient de la redevance pour l'année 2009 s'élève à 1,4752.

Art.2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er janvier 2009.

Art. 3. Le Ministre flamand qui a les ressources naturelles dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 5 décembre 2008.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  K. PEETERS
  La Ministre flamande des Travaux publics, de l'Energie, de l'Environnement et de la Nature,
  H. CREVITS.