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Titre :

5 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 mars 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes fourragères (TRADUCTION)

Table des matières :

Art. 1-5
ANNEXES.
Art. N1-N3

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2005035613 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1.Dans l'article 1er, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 mars 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences des plantes fourragères, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 avril 2006, le point 1° est remplacé par la disposition suivante :
  " plantes fourragères : les plantes et semences des genres et espèces suivants :

a) graminees :	Gramineae
Agrostide de chiens	Agrostis canina L.
Agrostide blanche	Agrostis gigantea Roth.
Agrostide stolonifere	Agrostis stolonifer L.
Agrostide tenue	Agrostis capillaris L.
Vulpin des pres	Alopecurus pratensis L.
Fromental	Arrhenatherum elatius (L.) P. Beauv. ex
	J. et K.B. Presl.
Brome	Bromus catharticus Vahl.
Brome	Bromus sitchensis Trin.
Chiendent pied de poule	Cynodon dactylon (L.) Pers.
Dactyle	Dactylis glomerata L.
Fetuque elevee	Festuca arundinacea Schreber.
Fetuque ovine	Festuca ovina L.
Fetuque des pres	Festuca pratensis Hudson.
Fetuque rouge	Festuca rubra L.
Westerwold et Ray-Grass d`Italie	Lolium multiflorum Lam.
Ray-grass anglais	Lolium perenne L.
Raygrass hybride	Lolium x boucheanum Kunth.
Herbe de Harding	Phalaris aquatica L.
Fleole bulbeuse	Phleum bertolonii DC.
Fleole des pres	Phleum pratense L.
Paturin annuel	Poa annua L.
Paturin des bois	Poa nemoralis L.
Paturin des marais	Poa palustris L.
Paturin des pres	Poa pratensis L.
Paturin commun	Poa trivialis L.
Avoine jaunatre	Trisetum flavescens (L.) P. Beauv.

; Cette définition couvre également les hybrides suivants résultant du croisement des espèces précitées : x Festulolium (Festuca spp. x Lolium spp. ) : Hybrides résultant du croisement d'une espèce des fétuques avec une espèce de du genre Lolium (x Festulolium) ;

b) Legumineuses	Leguminosae
Galega fourrager	Galega orientalis Lam.
Sainfoin d'Espagne	Hedysarium coronarium L.
Lotier cornicule	Lotus corniculatus L.
Lupin blanc	Lupinus albus L.
Lupin bleu	Lupinus angustifolius L.
Lupin jaune	Lupinus luteus L.
Minette	Medicago lupulina L.
luzerne	Medicago sativa L.
luzerne panachee	Medicago x varia T. Martyn.
Sainfoin	Onobrychis viciifolia Scop.
Pois fourrager	Pisum sativum L. (partim).
Trefle d'Alexandrie	Trifolium alexandrinum L.
Trefle hybride	Trifolium hybridum L.
Trefle incarnat	Trifolium incarnatum L.
Trefle violet	Trifolium pratense L.
Trefle blanc	Trifolium repens L.
Trefle de Perse	Trifolium resupinatum L.
Fenugrec	Trigonella foenum-graecum L.
Feverole	Vicia faba L. (partim).
Vesce de Pannonie	Vicia pannonica Crantz.
Vesce commune	Vicia sativa L.
Vesce velue, Vesce de Cerdagne	Vicia villosa Roth
c) Autres especes
Chou navet et rutabaga	Brassica napus L. var. napobrassica (L.)
	Rchb.
Chou fourrager	Brassica oleracea L. convar. acephala
	(DC.) Alef. var. medullosa Thell. + var.
	viridis L.
Phacelie	Phacelia tanacetifolia Benth.
Radis fourrager ou oleifere	Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers*
	''

Art.2. A l'article 20bis, premier alinéa du même arête, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005, les mots " article 1er, § 1er, 3°, a), 4) et b), 4°, d), 5°, d), 6°, d), 7°, c) " sont remplacés par les mots " article 1er, § 1er, 4°, d), 5°, d), 6°, d), 7°, c) ".

Art.3. A l'annexe II du même arrêté sont apportées les modifications suivantes :
  1° dans la section Ire " Semences certifiées ", Point 2.A, le tableau est remplacé par le tableau, joint au présent arrête comme l'annexe Ire;
  2° dans la section Ire " Semences de base ", Point 2.A, le tableau est remplacé par le tableau, joint au présent arrête comme l'annexe II.

Art.4. L'annexe III jointe au même arrêté est remplacée par l'annexe III jointe au présent arrêté.

Art.5. Le Ministre flamand ayant la Politique agricole et la Pêche en mer dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 5 septembre 2008.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, Ministre flamand des Réformes institutionnelles, des Ports, de l'Agriculture, de la Pêche en mer et de la Ruralité,
  K. PEETERS

ANNEXES.

Art. N1. Annexe I. Le tableau mentionné dans l'article 3, 1°.   (Tableau non repris pour motifs techniques. Voir M.B. 15-10-2008, p. 55104-55107).
Art. N2. Annexe II. Le tableau mentionné dans l'article 3, 2°.
  (Tableau non repris pour motifs techniques. Voir M.B. 15-10-2008, p. 55108-55109).

Art. N3. Annexe III. - Le tableau mentionné dans l'article 4.
  (Tableau non repris pour motifs techniques. Voir M.B. 15-10-2008, p. 55110-55111).