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Titre :

10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline " talen richtgraad 3 en 4 " (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-4
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, le profil de formation est fixé dans l'annexe Ire pour ce qui concerne les formations modulaires " Deens professioneel gids/reisleider richtgraad 3, Duits professioneel gids/reisleider richtgraad 3, Engels professioneel gids/reisleider richtgraad 3, Frans professioneel gids/reisleider richtgraad 3, Italiaans professioneel gids/reisleider richtgraad 3, Portugees professioneel gids/reisleider richtgraad 3, Spaans professioneel gids/reisleider richtgraad 3 " et " Zweeds professioneel gids/reisleider richtgraad 3 " de la discipline " talen richtgraad 3 en 4 " appartenant à l'enseignement secondaire des adultes.

Art.2. Le profil de formation, visé à l'article 1er, est évalué au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté. Les résultats de cette évaluation sont discutés avec le comité directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes.

Art.3. Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2008.

Art.4. Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 10 juillet 2008.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  K. PEETERS
  Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
  F. VANDENBROUCKE.

ANNEXE.
Art. N.
  (Annexe non traduite, voir version néerlandaise)