10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines néerlandais deuxième langue degrés-guides 1 et 2 et néerlandais deuxième langue degrés-guides 3 et 4 (TRADUCTION) (Intitulé remplacé par AGF2020-09-04/21, art. 11, 005; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 20-10-2020)
Art. 1-4
ANNEXE.
Art. N
Article 1.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, [2 les profils de formation sont fixés dans les [4 annexes Ire à VI]4 pour ce qui est des formations modularies de la discipline " Nederlands tweede taal ", appartenant à l'enseignement secondaire des adultes]2.
[2 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est, pour ce qui est des suivantes formations destinées à des groupes cibles spéciaux, dérogé au nombre minimum de périodes :
1° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 1 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 4 modules de 40 périodes chacun, ou pour les apprenants plus lents à 360 périodes, étalées sur 4 modules de 90 périodes chacun ;
2° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 2 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 320 périodes, étalées sur 8 modules de 40 périodes chacun, ou pour les apprenants plus lents à 720 périodes, étalées sur 8 modules de 90 périodes chacun ;
3° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 3 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 2 modules de 80 périodes chacun ;
4° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 4 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 2 modules de 80 périodes chacun.]2
[4 5° la formation Lire et Ecrire pour des personnes alphabétisées dans un autre alphabet Degré-guide 1 peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 20 périodes, le module Lire et écrire pour des personnes alphabétisées dans un autre alphabet s'élevant à 20 périodes ;
6° la formation Lire et Ecrire pour des personnes alphabétisées dans un autre alphabet Degré-guide 1 peut s'élever, pour les apprenants lents, à 60 périodes, le module Lire et écrire pour des personnes alphabétisées dans un autre alphabet s'élevant à 60 périodes.]4
[1 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est, pour ce qui est des suivantes formations destinées à des groupes cibles spéciaux, dérogé au nombre minimum de périodes [2 dont le profil de formation est fixé dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Nederlands tweede taal "]2:
1° la formation 'Nederlands tweede taal richtgraad 1' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 4 modules de 40 périodes chacun, ou pour les apprenants plus lents à 360 périodes, étalées sur 4 modules de 90 périodes chacun;
2° la formation 'Nederlands tweede taal richtgraad 2' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 320 périodes, étalées sur 8 modules de 40 périodes chacun, ou pour les apprenants plus lents à 640 périodes, étalées sur 8 modules de 80 périodes chacun;
3° la formation 'Nederlands tweede taal richtgraad 3' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 4 modules de 40 périodes chacun;
4° la formation 'Nederlands tweede taal - professioneel bedrijfsgericht richtgraad 3' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 120 périodes, étalées sur 3 modules de 40 périodes chacun;
5° la formation 'Nederlands tweede taal richtgraad 4' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 4 modules de 40 périodes chacun;
6° la formation 'Nederlands tweede taal - professioneel juridisch richtgraad 4' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 80 périodes, étalées sur 2 modules de 40 périodes chacun;]1
DROIT FUTUR
En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, [2 les profils de formation sont fixés dans les annexes Ire à V pour ce qui est des formations modularies de la discipline " Nederlands tweede taal ", appartenant à l'enseignement secondaire des adultes]2. [2 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est, pour ce qui est des suivantes formations destinées à des groupes cibles spéciaux, dérogé au nombre minimum de périodes : 1° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 1 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 4 modules de 40 périodes chacun, ou pour les apprenants plus lents à 360 périodes, étalées sur 4 modules de 90 périodes chacun ; 2° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 2 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 320 périodes, étalées sur 8 modules de 40 périodes chacun, ou pour les apprenants plus lents à 720 périodes, étalées sur 8 modules de 90 périodes chacun ; 3° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 3 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 2 modules de 80 périodes chacun ; 4° la formation " Nederlands tweede taal richtgraad 4 " peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 2 modules de 80 périodes chacun.]2 [1 En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est, pour ce qui est des suivantes formations destinées à des groupes cibles spéciaux, dérogé au nombre minimum de périodes [2 dont le profil de formation est fixé dans l'arrêté du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Nederlands tweede taal "]2: 1° [3 ...]3 2° [3 ...]3 3° [3 ...]3 4° la formation 'Nederlands tweede taal - professioneel bedrijfsgericht richtgraad 3' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 120 périodes, étalées sur 3 modules de 40 périodes chacun; 5° [3 ...]3 6° la formation 'Nederlands tweede taal - professioneel juridisch richtgraad 4' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 80 périodes, étalées sur 2 modules de 40 périodes chacun;]1
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(1)<AGF 2009-07-24/23, art. 8, 002; En vigueur : 01-02-2009>
(2)<AGF 2014-02-28/15, art. 10,1°- 10,3°, 003; En vigueur : 01-02-2014>
(3)<AGF 2014-02-28/15, art. 10,4°, 003; En vigueur : 01-09-2015>
(4)<AGF 2020-09-04/21, art. 12, 005; En vigueur : 01-09-2020>
Art.2.Le profil de formation, visé à l'article 1er, est évalué au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté. Les résultats de cette évaluation sont discutés avec le comité directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes.
[1 Les profils de formation fixés aux annexes II à V, sont évalués au plus tard pendant l'année scolaire 2017-2018.]1
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(1)<AGF 2014-02-28/15, art. 11, 003; En vigueur : 01-02-2014>
Art.3. Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2008.
Art.4. Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
ANNEXE.
Art. N.(Annexe non traduite, voir version néerlandaise)