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Titre :

21 MARS 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand portant adaptation de l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2005 relatif à la classification géographique des systèmes d'eau et à l'organisation de la politique intégrée de l'eau en exécution du titre Ier du décret du 18 juillet 2003 (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXES.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2005036459 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. A l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2005 relatif à la classification géographique des systèmes d'eau et à l'organisation de la politique intégrée de l'eau en exécution du titre Ier du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau, l'annexe II est remplacée par l'annexe Ire, jointe au présent arrêté.

Art.2. A l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2005 relatif à la classification géographique des systèmes d'eau et à l'organisation de la politique intégrée de l'eau en exécution du Titre Ier du décret du 18 juillet 2003 relatif à la politique intégrée de l'eau, l'annexe III est remplacée par l'annexe II, jointe au présent arrêté.

Art.3. La Ministre flamande qui a la Politique de l'eau dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 21 mars 2008.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  K. PEETERS
  La Ministre flamande des Travaux publics, de l'Energie, de l'Environnement et de la Nature,
  H. CREVITS.

ANNEXES.
Art. N.
  (Annexes non traduites. Voir version néerlandaise.)