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Titre :

18 SEPTEMBRE 2008. - Arrêté royal abrogeant l'arrêté royal du 15 février 1989 fixant la teneur maximale en nitrates de certains légumes.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1989025083 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'arrêté royal du 15 février 1989 fixant la teneur maximale en nitrates de certains légumes, modifié par l'arrêté royal du 27 septembre 2006, est abrogé.

Art. 2. Le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions et le Ministre qui a l'Agriculture dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 18 septembre 2008.
  ALBERT
  Par le Roi :
  La Ministre de la Santé publique,
  Mme L. ONKELINX
  La Ministre de l'Agriculture,
  Mme S. LARUELLE.