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Titre :

19 MARS 2008. - Arrêté royal déterminant le statut organique de l'Institut historique belge de Rome(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-04-2021 et mise à jour au 26-04-2021)

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <AR 2021-04-18/05, art. 8, 002; En vigueur : 01-07-2021>