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Titre :

24 OCTOBRE 2008. - Arrêté ministériel portant des mesures d'urgence temporaires de lutte contre le grand capricorne asiatique, Anoplophora glabripennis (Motschulsky) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-03-2021 et mise à jour au 24-03-2021)



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Arrêté(s) d’exécution :

2021040455 



Articles :

[Abrogé] <AR 2021-02-22/12, art. 30,6°, 002; En vigueur : 03-04-2021>