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Titre :

18 MAI 2008. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire.

Table des matières :

Art. 1-2

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2002007241 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. A l'article 7, alinéa 1er, de l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, remplacé par l'arrêté royal du 10 août 2006, les mots ", qui est aussi le directeur général de la formation, " sont supprimés.

Art. 2. Notre Ministre de la Défense est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Donné à Bruxelles, le 18 mai 2008.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de la Défense,
  P. DE CREM.