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12 DECEMBRE 2008. - Arrêté fixant les critères d'acceptabilité pour les appareils à rayons X destinés à être utilisés à des fins de diagnostic en médecine dentaire.

Table des matières :

CHAPITRE Ier. - Champ d'application et définitions.
Art. 1-2
CHAPITRE II. - Evaluation de conformité.
Art. 3
CHAPITRE III. - Critères pour des appareils pour radiologie intra-orale.
Section I. - Tension du tube.
Sous-section I. - Exactitude de la tension du tube.
Art. 4
Sous-section II. - Variation avec le courant dans le tube.
Art. 5-6
Sous-section III. - Variation avec le temps d'exposition.
Art. 7
Sous-section IV. - Reproductibilité de la tension du tube.
Art. 8
Section II. - Filtration du faisceau de rayons X.
Art. 9
Section III. - Réglage du temps.
Art. 10
Sous-section I. - Exactitude du réglage du temps.
Art. 11
Sous-section II. - Reproductibilité du réglage du temps.
Art. 12
Section IV. - Rendement du tube.
Sous-section I. - Intensité du rendement du tube.
Art. 13
Sous-section II. - Reproductibilité à court terme du rendement du tube.
Art. 14
Sous-section III. - Mesure du rendement du tube; variation du CTP.
Art. 15
Sous-section IV. - Mesure du rendement du tube; variation du courant dans le tube.
Art. 16-17
Section V. - Dosimétrie.
Art. 18
Section VI. - Qualité de l'image.
Art. 19
Sous-section I. - Systèmes conventionnels à film.
Art. 20-24
Sous-section II. - Systèmes digitaux.
Art. 25-28
Section VII. - Distance foyer-peau.
Art. 29
Section VIII. - Dimension du faisceau (collimation).
Art. 30-31
CHAPITRE IV. - Critères pour les appareils pour radiologie panoramique (OPG).
Section I. - Tension du tube.
Art. 32
Sous-section I. - Exactitude de la tension du tube.
Art. 33
Sous-section II. - Variation avec le courant dans le tube.
Art. 34-35
Sous-section III. - Reproductibilité de la tension du tube.
Art. 36
Section II. - Filtration du faisceau de rayons X.
Art. 37
Section III. - Rendement du tube.
Sous-section I. - Intensité du rendement du tube.
Art. 38
Sous-section II. - Reproductibilité à court terme du rendement du tube.
Art. 39
Sous-section III. - Mesure du rendement du tube; variation du CTP.
Art. 40-41
Sous-section IV. - Mesure du rendement du tube; variation du courant dans le tube.
Art. 42
Section IV. - Dosimétrie.
Art. 43
Section V. - Qualité de l'image.
Art. 44-45
Section VI. - Dimension du faisceau (collimation).
Art. 46-47
CHAPITRE V. - Critères pour des appareils pour céphalométrie.
Section I. - Tension du tube.
Art. 48
Sous-section I. - Exactitude de la tension du tube.
Art. 49
Sous-section II. - Variation avec le courant dans le tube.
Art. 50-51
Sous-section III. - Reproductibilité de la tension du tube.
Art. 52
Section II. - Filtration du faisceau de rayons X.
Art. 53
Section III. - Rendement du tube.
Sous-section I. - Intensité du rendement du tube.
Art. 54
Sous-section II. - Reproductibilité à court terme du rendement du tube.
Art. 55
Sous-section III. - Mesure du rendement du tube variation du CTP.
Art. 56
Sous-section IV. - Mesure du rendement du tube; variation du courant dans le tube.
Art. 57
Section IV. - Dosimétrie.
Art. 58
Section V. - Qualité de l'image.
Art. 59-60
Section VI. - Distance foyer - récepteur d'images.
Art. 61
Section VII. - Dimension du faisceau (collimation).
Art. 62-63
CHAPITRE VI. - Critères pour des appareils pour Cone-Beam CT pour l'imagerie dentomaxillofaciale.
Art. 64
CHAPITRE VII. - Interdictions et dispositions finales.
Art. 65-70

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