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Titre :

20 OCTOBRE 2008. - Arrêté ministériel déterminant les formations destinées à l'obtention de brevets organisées en 2009 par les centres provinciaux de formation des services publics d'incendie. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 09-03-2009 et mise à jour au 09-03-2009)

Table des matières :

Art. 1-12

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

2009000106 

Articles :

Article 1. Le centre de formation des services publics d'incendie de la Province d'Anvers est chargé d'organiser en 2009 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4° Adjudant;
  5° Officier;
  6° Technicien en prévention de l'incendie;
  7° Gestion de situation de crise;
  8° Chef de service.

Art.2. Le centre de formation des services publics d'incendie de la Province du Brabant wallon est chargé d'organiser en 2009 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent.

Art.3. Le centre de formation des pompiers de Bruxelles est chargé d'organiser en 2009 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Adjudant.

Art.4.Le centre de formation des services publics d'incendie de la Province de Hainaut est chargé d'organiser en 2009 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4° Adjudant;
  [1 4°/1 Officier;]
  5° Gestion de situation de crise;
  6° Chef de service.
  ----------
  (1)<AM 2009-02-13/32, art. 1, 002; En vigueur : 19-03-2009>


Art.5.Le centre de formation des services publics d'incendie de la Province de Liège est chargé d'organiser en 2009 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4° Adjudant;
  5° Officier;
  [1 5°/1 Technicien en prévention de l'incendie;]1
  6° Gestion de situation de crise;
  7° Chef de service.
  ----------
  (1)<AM 2009-02-13/32, art. 2, 002; En vigueur : 19-03-2009>


Art.6. Le centre de formation des services publics d'incendie de la Province du Limbourg est chargé d'organiser en 2009 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4° Adjudant;
  5° Officier;
  6° Technicien en prévention de l'incendie;
  7° Gestion de situation de crise.

Art.7. Le centre de formation des services publics d'incendie de la Province de Luxembourg est chargé d'organiser en 2009 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Adjudant.

Art.8. Le centre de formation des services publics d'incendie de la Province de Namur est chargé d'organiser en 2009 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4° Adjudant.

Art.9. Le centre de formation des services publics d'incendie de la Province de Flandre orientale est chargé d'organiser en 2009 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4° Adjudant;
  5° Officier;
  6° Technicien en prévention de l'incendie;
  7° Gestion de situation de crise;
  8° Chef de service.

Art.10. Le centre de formation des services publics d'incendie de la Province du Brabant flamand est chargé d'organiser en 2009 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4° Adjudant;
  5° Officier;
  6° Technicien en prévention de l'incendie;
  7° Gestion de situation de crise;
  8° Chef de service.

Art.11. Le centre de formation des services publics d'incendie de la Province de Flandre occidentale est chargé d'organiser en 2009 les formations relatives aux brevets suivants :
  1° Sapeur-pompier;
  2° Caporal;
  3° Sergent;
  4. Officier.

Art. 12. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2009.
  Bruxelles, le 20 octobre 2008.
  P. DEWAEL.