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Titre :

8 OCTOBRE 2008. - Arrêté royal relatif à l'emblème de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire.

Table des matières :

Art. 1-2
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. L'emblème de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire représente deux sphères, la grande sphère grise symbolisant un atome et la petite sphère verte symbolisant un ion.
  Une représentation en noir et blanc de l'emblème figure à l'annexe du présent arrêté.

Art.2. L'emblème déterminé à l'article 1 ne peut être utilisé, sous quelque forme que ce soit, que par un membre du personnel de l'Agence fédérale de Contrôle nucléaire dans l'exercice de ses fonctions.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de l'Intérieur,
  P. DEWAEL

ANNEXE.
Art. N. Annexe. (Emblème non repris pour motifs techniques. Voir M.B. 30-10-2008, p. 57455).
  Vu pour être annexé à Notre arrêté du 8 octobre 2008.
  ALBERT
  Par le Roi :
  Le Ministre de l'Intérieur,
  P. DEWAEL.