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Titre :

5 OCTOBRE 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire.

Table des matières :

Art. 1-4

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

1993029314 

Arrêté(s) d’exécution :

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