21 DECEMBRE 2006. - Arrêté ministériel accordant un agrément ou portant prolongation de l'agrément de banques de tissus.
Art. 1-3
Article 1. Les organismes suivants voient leur agrément de banque de tissus ou cellules prolongé jusqu'au 31 décembre 2008 :
1° Monica ziekenhuis, campus Eeuwfeestkliniek à 2018 Antwerpen, pour les têtes fémorales;
2° Algemeen Ziekenhuis Sint-Jan à Brugge, pour :
a) les cellules souches hématopoïétiques;
b) les tissus ophtalmiques;
3° Hôpital universitaire Erasme à Anderlecht, pour :
a) les cellules souches;
b) les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;
4° Institut Jules Bordet à Bruxelles, pour :
a) les cellules souches hématopoïétiques;
b) le sang de cordon;
5° Centre hospitalier Notre-Dame - Reine Fabiola à Charleroi, pour les cellules souches hématopoïétiques;
6° Universitair Ziekenhuis Antwerpen à 2650 Edegem, pour les tissus ophtalmiques;
7° Algemeen Ziekenhuis Sint-Dimpna à 2440 Geel, pour les têtes fémorales;
8° Universitair Ziekenhuis Gent à 9000 Gent, pour :
a) les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;
b) les kératinocytes;
c) les membranes amniotiques;
d) les tissus ophtalmiques;
e) les vaisseaux sanguins;
f) les allogreffes tympano-ossiculaires;
9° Virga Jesseziekenhuis à 3500 Hasselt, pour les têtes fémorales;
10° Algemeen Ziekenhuis Sint-Elisabeth à 2200 Herentals, pour les têtes fémorales;
11° Academisch Ziekenhuis VUB à Jette, pour :
a) les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;
b) les cellules bêta-pancréatiques;
12° AZ Groeninge (Campus Sint-Maarten) à 8500 Kortrijk, pour les têtes fémorales;
13° Universitair Ziekenhuis Leuven à Leuven, pour :
a) les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;
b) les cellules souches hématopoïétiques;
c) les kératinocytes;
d) les membranes amniotiques;
e) la peau;
f) le sang de cordon;
g) les tissus ophtalmiques;
h) les allogreffes tympano-ossiculaires;
14° Centre hospitalier universitaire du Sart-Tilman à 4000 Liège, pour :
a) les membranes amniotiques;
b) les tissus ophtalmiques;
15° Algemeen ziekenhuis Sint-Jozef à 2390 Malle, pour les têtes fémorales;
16° Heilige Hartziekenhuis à 8800 Roeselare pour les têtes fémorales;
17° Algemeen Ziekenhuis Sint-Jozef à 2300 Turnhout, pour les têtes fémorales;
18° AZ St-Augustinus asbl à 2610 Wilrijk (Antwerpen), pour :
a) les têtes fémorales;
b) les allogreffes tympano-ossiculaires;
c) les vaisseaux sanguins;
19° Cliniques universitaires Saint-Luc à Woluwe-Saint-Lambert pour :
a) les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;
b) les cellules bêta-pancréatiques.
Art.2. Les organismes suivants voient leur agrément de banque de tissus ou cellules prolongé jusqu'au 31 décembre 2007 :
1° Algemeen Centrumziekenhuis Antwerpen - Campus Stuivenberg à 2060 Antwerpen, pour la peau;
2° Algemeen Ziekenhuis Sint-Jan à Brugge pour les tissus et cellules de l'appareil locomoteur;
3° Intercommunale Famenne Ardenne Condroz (IFAC) à 6900 Aye-Marche, pour les têtes fémorales;
4° Centre hospitalier universitaire du Sart-Tilman à 4000 Liège, pour la peau;
5° European Homograft Bank à 1120 Neder-over-Heembeek (Bruxelles), pour :
a) les valves cardiaques;
b) les vaisseaux sanguins;
6° Hôpital militaire, Centre des brûlures à 1120 Neder-over-Heembeek (Bruxelles), pour la peau.
Art. 3. L'établissement suivant reçoit un agrément du 1 janvier 2007 au 31 décembre 2008 :
Sint-Jozefskliniek vzw à 8870 Izegem, pour les têtes fémorales.
Bruxelles, le 21 décembre 2006.
R. DEMOTTE.