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Titre :

3 JUIN 2007. - Arrêté royal adaptant temporairement, pour l'année 2008, l'arrêté royal du 18 avril 1974 déterminant les modalités générales d'exécution de la loi du 4 janvier 1974 relative aux jours fériés.

Table des matières :

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1974041801 

Arrêté(s) d’exécution :

2008012094 

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