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Titre :

6 JUIN 2007. - Arrêté ministériel portant retrait et interdiction de la mise sur le marché du puzzle horloge " fou d'bois " ayant la référence 2952 et avec 3120372952008 comme code EAN.

Table des matières :

Art. 1-3

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Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. La mise sur le marché du puzzle horloge " fou d'bois " ayant la référence 2952 et avec 3120372952008 comme code EAN est interdite.

Art.2. Le produit visé à l'article 1er doit être retiré du marché.

Art. 3. Le producteur doit prévenir l'utilisateur de façon adéquate et efficace et prévoir la reprise des produits en vue de leur modification, leur remboursement total ou leur échange.
  Bruxelles, le 6 juin 2007.
  F. VAN DEN BOSSCHE.