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Titre :

27 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons de l'UCI pour les contrôles antidopage dans le cadre de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé (TRADUCTION).

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. La procédure de prélèvement d'échantillons pour les contrôles antidopage exécutés conformément à la réglementation de l'Union Cycliste Internationale (UCI), est reconnue équivalente aux dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 16 décembre 2005 portant exécution du décret du 27 mars 1991 relatif à la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé, moyennant le respect des prescriptions procédurales prévues à l'article 2.
  La liste des courses cyclistes organisées par la Royale Ligue vélocipédique belge et soumises aux contrôles antidopage ordonnés par l'UCI, est reprise en annexe au présent arrêté.

Art.2. Le contrôle antidopage doit être effectué par un médecin-contrôle agréé par le Ministre flamand chargé de la pratique du sport dans le respect des impératifs de santé.
  Une copie de chaque procès-verbal de prise d'échantillons mentionnant les codes utilisés, doit être adressée immédiatement après chaque course à l'administration compétente de la Communauté flamande.
  Une copie de chaque rapport d'analyse du laboratoire reconnu doit être adressée dans les huit jours suivant l'établissement du rapport d'analyse, à l'équipe de la Pratique du Sport dans le Respect de la Santé du département de la Culture, de la Jeunesse, des Sports et des Médias de la Communauté flamande.

Art.3. Le présent arrêté entre en vigueur le 1er octobre 2006.
  Bruxelles, le 27 septembre 2006.
  B. ANCIAUX

ANNEXE.
Art. N. LISTE DES CONTROLES SUIVANT LA PROCEDURE DE PRELEVEMENT D'ECHANTILLONS DE L'UCI.
  15 octobre 2006 : Ruddervoorde
  22 octobre : Kalmthout
  1er novembre : Oudenaarde
  5 novembre : Vossem-Tervuren
  19 novembre : Asper-Gavere
  21-26 novembre : Zesdaagse van Vlaanderen - Gent
  25 novembre Koksijde
  17 décembre : Overijse
  26 décembre : Hofstade
  31 décembre : Diegem
  6-7 janvier 2007 : Belgische kampioenschappen Hamme-Zogge
  20 janvier : W.K. Masters Mol
  27-28 janvier : W.K. Hooglede-Gits
  8-13 février : Lotto-Zesdaagse van Hasselt
  18 février : Oostmalle.