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Titre :

20 JUILLET 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 février 2004 établissant la liste des formations de bachelor et de master dans l'enseignement supérieur en Flandre. (Traduction) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 03-04-2007 et mise à jour au 13-02-2017)

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2004036381 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

[Abrogé] <DCFL 2016-12-23/71, art. 4,163°, 003; En vigueur : 01-01-2017>