12 MAI 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement afin de corriger des erreurs et de transposer davantage la réglementation de l'UE. (Traduction).
CHAPITRE Ier. - Modifications au titre Ier du VLAREM.
Art. 1-9
CHAPITRE II. - Modifications aux annexes du titre Ier du VLAREM.
Art. 10-18
CHAPITRE III. - Modifications au titre II du VLAREM.
Art. 19-52
CHAPITRE IV. - Modifications aux annexes du titre II du VLAREM.
Art. 53-56
CHAPITRE V. - Dispositions finales.
Art. 57-60
ANNEXES.
Art. N1-N3