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Titre :

28 AVRIL 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2005 portant exécution des articles 3, 5, 6 et 6bis du décret du 12 juillet 1990 portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés. (Traduction).

Table des matières :

Art. 1-3
ANNEXE.
Art. N

Ce texte modifie le(s) texte(s) suivant(s) :

2005036341 

Arrêté(s) d’exécution :

Articles :

Article 1. A l'annexe I de l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 juillet 2005 portant exécution des articles 3, 5, 6 et 6bis du décret du 12 juillet 1990 portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés sont ajoutées les annexes I.E. à I.N. incluses, qui sont jointes en annexe au présent arrêté.

Art.2. Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2006.

Art.3. Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
  Bruxelles, le 28 avril 2006.
  Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
  Y. LETERME
  Le Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation,
  F. VANDENBROUCKE

ANNEXE.
Art. N. Annexe I. (Pas de version française, version néerlandaise non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. 22-06-2006, p. 31553-31867).